Compte Rendu de l'Assemblée Générale Extraordinaire d'Aquilenet pour l'année 2017 - Le 27 février 2018 à La mezzanine.¶

CR de l'AG : https://pad.aquilenet.fr/p/AGE20180227

L'AG Extraordinaire fait suite à l'Assemblée Générale Ordinaire du 02 février 2018, où le quorum (2/3 des membres) n'a pas été présent ou représenté.

En conséquence, les changements apportés aux statuts n'ont pas pu être votés, ce qui a déclenché conformément aux statuts en cours une AG Extraordinaire.

Consulter le CR de l'AG du 02/02/18

Ordre du jour¶

À l'ordre du jour, le vote des nouveaux statuts et du nouveau Règlement Intérieur d'Aquilenet, visant principalement à la suppression du bureau pour mettre en place une collégiale, et à en définir le fonctionnement subséquent.

Présences¶

20 Présent + 29 pouvoirs => 49 voix - toujours un bon signe pour l'Asso !

Débat sur la collégiale¶

Discussion autour des révisions des statuts depuis l'AG Ordinaire.

Débat sur le lexique :

• Membre de la collégiale pose problème : il faut supprimer le terme "membre". Que dire ? "membre du collège" ? "Adhérent de la collégiale" ? "Participant à la collégiale" ?
• Collégiale : le régime qui fait que l'on a un collège
• Collège : le groupe qui anime la collégiale
  Afin d'éviter des incompréhensions, il est défini que :
• Collège vaut pour Collégiale
• On parle de "participant à la collégiale"

Membres d'honneur :

suppression du statut validée.

Radiation :

proposition de la radiation d'un membre de la collégiale sur vote par les 2/3 de la collégiale présents dans la collégiale depuis 1 an validée.

Afin de permettre des radiations dès le lancement de la Collégiale, pour la première année, les anciens membres du CA & Bureau peuvent être considérés comme ayant + d'un an d'ancienneté de manière implicite. Proposition validée.

Représentativité des personnes morales :

Une personne morale dans la collégiale n'a qu'1 seule voix

Une personne physique représentant plusieurs personnes morales dans la collégiale n'a qu'1 seule voix

0 contre / 0 abstention - Approuvé

Validation par vote à l'AG de la Collégiale

La formule "Pour l'année en cours" concernant la votation des participant?e?s à la collégiale devient "Jusqu'à la prochaine AG" : validé

Modification du montant de l'adhésion et de la cotisation :

• Adhésion & cotisation à prix libre > 1€ (pour la démarche & preuve de motivation)
• Tout adhérent est libre de fixer le montant sur une base de 1€ symbolique minimum
• Mention du prix historique de 15€ (prix d'appel / conseillé)
  0 contre / 0 abstention - Approuvé

Code de conduite :

les adhérents communiquent de façon pacifique, avec respect mutuel, et bienveillance

0 contre / 0 abstentions - Approuvé

Authentification via PGP - Reformulation :

"il est recommandé que les conversations de la collégiale soient sécurisées cryptographiquement et que les empreintes/clés publiques soient consultables sur le site d'Aquilenet" - validé

Solidarité en responsabilité juridique :

L'ensemble de la collégiale est solidaire en responsabilité juridique.

On garde deux possibilités : Adhérent OU participant à la Collégiale

• Les adhérents ne sont pas solidaires en responsabilité juridique
• Participant à la Collégiale = responsable juridique. On peut quitter la Collégiale pour se dédouaner mais cela entraîne un retour à zéro en termes d'ancienneté en cas de retour dans la Collégiale
• Si un adhérent veut effectuer une tâche le rendant responsable juridiquement, il rejoint la collégiale
  Validé

Ajout dans les statuts :

On quitte librement la Collégiale

Validé

Ajout dans le règlement intérieur :

Comment on notifie son départ (et son entrée) dans la Collégiale ?

• Mail authentifié avec PGP
• Courrier recommandé avec attestation sur l'honneur à La Mezzanine
• Idéalement, confirmation physique lors d'une rencontre avec participants à la Collégiale présents (proposition)
  Bref : tout moyen permettant de confirmer l'identité de la personne qui a quitté la collégiale !
  Doit être attesté par deux participants de la Collégiale ? (propositon)
  Validé, à approfondir dans le RI

Officialisation et suivi de la Collégiale

Historique de la Collégiale du Wiki, géré par la Collégiale, considéré comme faisant foi.

Validé

VOTE DE PASSAGE À LA COLLÉGIALE¶

Contre : 0

Abstenu : 0

Pour : UNANIMITÉ

Élection de la collégiale¶

Sont candidats :

• Sacha/Alexandre Borrut - Membre de l'ancien CA
• Samuel Thibault - Membre de l'ancien CA
• Loris Hilaire - Membre de l'ancien CA
• pgp - Pierre Grangé-Praderas - Membre de l'ancien CA
• Blagoï Iakov
• Maxime Ghesquiere - Membre de l'ancien CA
• Florian Lassenay
• David Daugareil
• Louis Leveque
• François-Xavier Lesaffre - Membre de l'ancien CA
• Yves-Marie Valladon
• François Tessier - Membre de l'ancien CA
• Etienne Rastoul

Aucune opposition formulée. Collégiale approuvée par l'AG.

Pouvoirs¶

Ci-dessous, les procurations reçues par des membres présents à l'AGE.

Sacha Borrut :

• CP-Production / Annie Gonzales
• Hélène Gbamy
• Marina Fernandez de Retena
• Yon Fernandez de Retena
• Vincent Espagne
• Kamille Le Roc'h
• Pierre Girard
• François Tessier
• Yanis Guenane
• Nothing2Hide

Loris Hilaire :

• Catherine Leycuras
• François-Joseph Grimault
• Thomas Morisse
• Vincent Bergeot
• Laurent Dupoux
• Julien Gomes Dias
• Ricardo Gonzales

Clémence Marchand:

• Samuel Thibault

Etienne Rastoul :

• Clément Parra
• Alan Corbel

PGP :

• Rémy Brousset

Stéphane Ligozat :

• Daniel Dubertrand

Autorité cédée à un membre du bureau favorable aux statuts (sans nom spécifié) :

• Cédric Moro
• Emco
• Jean-Michel Grenèche
• Eric Fleurye
• Bernard Rosset
• Loïc Virol
• Guillaume Vincent