[ N.B. consensus sur le texte complet le mardi 23 juillet 2019 en version 5899, pour validation à la réunion collégiale du 2019-08-20 ]

Code de conduite¶

Vous pourrez être en désaccord avec d'autres personnes au sein de l'association. Acceptez-le et essayez de rester respectueux respectueuse. Un désaccord ne justifie pas un comportement injurieux ou déplacé, même si parfois, ressentir de la colère est légitime et nécessaire.

Tout le monde n'a pas les mêmes compétences techniques, ni la même conscience politique, ni le même environnement culturel, ni le même langage. Pensez-y lors de vos échanges et essayez de vous mettre à la place de l'autre.

Nous ne tolérons, chez Aquilenet aucune forme de discrimination ( âge, sexe, genre, couleur, handicap, orientation sexuelle, politique, religieuse, compétences techniques, etc. ), ceci peut être considéré comme une loi de notre communauté qui fera l'objet d'une sanction suivant la gravité de la situation.

Le signalement de ces comportements discriminants doit être pris au sérieux. Des outils doivent être mis en place pour les gérer quel que soit le contexte ( IRC, mailing list, AG, réunion… ). Enfin, à titre d'exemple, vous trouverez des illustrations de comportements dépassant les limites de chacun chacune dans l'article « En finir avec les rock stars ».

Pour cela des outils sont mis en place pour les gérer quel que soit le contexte ( mailing list, AG, réunion… ) :

• Mail : mediation@listes.aquilenet.fr
• Les réunions régulières et les Assemblées Générales sont aussi des occasions de réaliser ces signalements.

Ce code de conduite ne s'appliquera jamais exactement à toutes les situations, mais vous avez la responsabilité d'instaurer de bonnes pratiques au sein de l'association, ne le prenez pas à la légère. Appliquez-le et faites-le appliquer. Chaque contexte appelle des fonctionnements différents. Prenez le temps de définir ensemble les règles à respecter au début de ces échanges ( prise de parole, temps de réunion, notes à prendre, todolists… ) et de prendre connaissance des besoins et handicaps de chacun chacune.

Assumez vos propos et la manière dont ils peuvent être perçus.

Voici des exemples auxquels vous référer pour être sur la même base.

Communications orales :

• Les tours de parole doivent être respectés pour que chacun chacune puisse s'exprimer librement et être entendu entendue.
• Soyez attentive attentif aux autres quand cela est possible : langage non verbal, consentement…
• Par défaut, dans un espace de rencontre d'Aquilenet, nous n'acceptons pas d'être enregistrées enregistrés ( photos/films/enregistrements audio/retranscriptions textuelles/enregistrements automatiques ) ils devront faire l'objet d'une autorisation explicite.

Communications écrites (IRC, mailing list, etc.) :

• Les échanges sont parfois rapides. Pensez à inclure les nouvelles personnes. N'hésitez pas à citer la personne à qui vous répondez lorsque les réponses s'enchaînent.
• Prenez le temps de réfléchir à ce que vous écrivez. Gardez en tête un format accessible, vous êtes lues lus par de nombreuses personnes.
• En résumé, vous n'êtes pas là pour vous écouter parler/écrire. Évitez de digresser.
• Il peut être sage d'éviter d'interpréter ce qu'on lit trop rapidement, souvent les gens ne se rendent pas compte que le ton ne passe pas toujours à l'écrit, et que leurs propos peuvent prendre un tout autre sens sous cette forme. Le Code de conduite doit être accessible sur les plateformes d'échanges reliées à Aquilenet et internet, IRC, Mumble, réunions et AG. Il sera lu en début d'événement IRL et affiché afin d'être visible et connu de tous et toutes.

Le Code de conduite est accessible par tous et toutes ici.

Un affichage sera réalisé lors des évènements organisés par Aquilenet. Au besoin il sera lu en début d'événement.

Ce code de conduite s'applique au quotidien de la vie de l'association, sans exception : dans les moments collectifs, les prises de parole, les réponses directes, les tribunes publiées, etc. mais aussi lors des moments de pause ou encore les événements festifs liés à la vie d'Aquilenet.

Suivre le code de conduite c'est communiquer de manière pacifique dans la forme comme dans le fond.

Comment garantissons-nous le respect du code de conduite :¶

En amont / ce qui doit exister pour qu'une réponse adaptée soit possible en cas de signalement :

• L'équipe de médiation est disponible pour répondre à des événements qui auront été rapportés à l'équipe de médiation et potentiellement sanctionnés par le Code de Conduite.
• Le moyen de contacter l'équipe de médiation est le mail (mediation@listes.aquilenet.fr).
• L'équipe de médiation définira le/les canaux de communication avec la/les victime(s).
• Lors d'un évenement, une équipe de médiation est constituée et est clairement identifiée.
• Sachez que les mails envoyés à mediation@listes.aquilenet.fr sont archivés et accessibles uniquement à l'équipe de médiation.
• L'équipe de médiation met en place une documentation au format papier et facilement transportable.
• Former des personnes (dont l'équipe de médiation) pour savoir répondre à des cas de harcèlement, etc.

Pendant ou lors d'un signalement :

• répondre rapidement
• déterminer quel type d'infraction au code de conduite (harcèlement, remarque raciste, etc.) a eu lieu
• s'assurer d'avoir au minimum 2 médiatrices ou médiateurs toujours disponibles (une personne ne doit jamais gérer les trucs toute seule)
• demander s'il existe des traces (capture d'écran, post, enregistrement audio, vidéo…)
• accompagner la personne victime (soutien moral, boisson chaude, réconfort…)
• discuter avec la personne qui commet l'infraction en privé
• mettre en œuvre des moyens pour gérer l'infraction si elle se passe en temps réel (terminer une session, exclure, etc.)
• prévenir formellement la personne qui commet l'infraction (avertissement, demande d'excuses, rappel du Code de Conduite, blâme ou sanction si le comportement continue…)
• déterminer s'il est nécessaire d'établir une exclusion temporaire de la personne commettant l'infraction selon le contexte
• selon les cas, rediriger la victime vers des plateformes spécialisées (numéro d'aide, site contre les violences en ligne…)

En aval / suite à un signalement :

• Examiner le type de sanction qui pourrait être adapté en fonction du lieu (IRC, réunion physique, liste de diffusion…) et du contexte de l'infraction :
  • Cas général : rappel du code de conduite, demande d'excuses
  • Récidive - Cas général : rappel de la première infraction au code de conduite, demande d'excuses, retrait de certains droits (accès à un lieu physique ou en ligne, prise de parole, retrait de droits temporaires ou définitifs concernant la gestion d'outils relatifs à l'organisation…)
  • Contrevenant·es graves (agression, harcèlement, délits au regard de la loi, etc.) : rappel du code de conduite, éloignement du lieu de l'événement (en ligne ou en réel), demande d'excuses, retrait de certains droits (accès à un lieu physique ou en ligne, prise de parole, retrait de droits temporaires ou définitifs concernant la gestion d'outils relatifs à l'organisation…), exclusion temporaire ou définitive. Les sanctions de contrevenant·es graves ne sont pas exclusives de dépôts de plaintes ou de poursuites judiciaires éventuelles. Si la victime le souhaite, elle pourra bénéficier de l'aide de notre organisation pour la conseiller et la soutenir dans ces démarches. Les faits et les sanctions associées pourront donner lieu à une communication officielle interne, voire externe, toujours en accord avec la victime.

Remarque :

L'équipe médiation sera/est validée par la collégiale.